Conditions de vente.
Les règles applicables lorsque vous obtenez ou achetez une licence NodalX.
Objet
Les présentes conditions régissent la fourniture par SOT, SAS immatriculée sous le numéro 109 749 978 RCS Grenoble, des licences du logiciel NodalX commandées sur nodalx.dev.
Une licence donne le droit d’utiliser NodalX sur un nombre maximal de nœuds pendant sa durée de validité. Elle ne comprend pas d’hébergement : vous installez NodalX sur vos propres machines.
Éditions et prix
Homelab : 3 nœuds, gratuite, réservée à un usage personnel et non commercial, une licence active par compte. Pro : 10 nœuds, 390 € HT par an. Scale : 50 nœuds, 1 990 € HT par an, avec assistance prioritaire et 2 heures d’accompagnement à l’installation. Toutes les éditions comprennent l’ensemble des fonctionnalités et des mises à jour publiées pendant la durée de la licence.
Les éditions Pro et Scale sont destinées aux professionnels. La TVA applicable est calculée lors du paiement selon votre pays et votre numéro de TVA.
Commande et paiement
La commande s’effectue depuis votre compte client. Le paiement est traité par Stripe ; SOT n’a jamais accès à vos données de carte. La commande est conclue à la confirmation du paiement, qui vous est notifiée sur votre compte et par la facture envoyée par Stripe.
Durée, renouvellement et résiliation
Les licences Pro et Scale sont souscrites pour un an et renouvelées automatiquement chaque année au tarif en vigueur, sauf résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis « Gérer le paiement et les factures » : la licence reste valable jusqu’à la fin de la période payée et n’est pas renouvelée.
Toute modification de prix vous est notifiée au moins 30 jours avant le renouvellement concerné. En cas d’impayé, la licence expire à la fin de la période payée.
Mise à disposition de la licence
La licence est mise à disposition dans votre compte client, où vous pouvez la télécharger, la renommer, la remplacer ou la révoquer. La révocation ou le remplacement d’une clé ne met pas fin à l’abonnement ; la suppression du compte y met fin immédiatement, sans remboursement de la période en cours.
Responsabilité et droit applicable
SOT s’engage à fournir des licences conformes à l’édition commandée. Sauf faute lourde ou dolosive, la responsabilité de SOT est limitée au montant payé pour la période en cours. Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige entre professionnels, les tribunaux compétents du ressort de Grenoble sont seuls compétents.
Pour toute question : contact@sot-app.com.